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Actualites
Le programme Eco-primes CEE
- La philosophie du programme Eco-primes CEE
- Les Certificats d’Economies d’Energie, qu’est-ce que c’est ?
- Les Eco-primes + et les Eco-primes ++
Les travaux concernés
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Résidentiel
- Isolation
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Chauffage
- Pompe à chaleur de type air-eau ou eau-eau (Eligible Coup de Pouce)
- Pompe à chaleur de type air-air
- Pompe à chaleur hybride individuelle ( Eligible Coup de Pouce )
- Chaudière collective à haute performance énergétique
- Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation
- Chaudière individuelle à haute performance énergétique
- Chaudière biomasse individuelle (Eligible Coup de Pouce)
- Appareil indépendant de chauffage au bois (Eligible Coup de Pouce)
- Energies renouvelables
- Régulation
- Industrie
-
Tertiaire
- Isolation
- Chauffage
- Process
- Régulation
-
Tertiaire
- Isolation
- Chauffage
- Process
- Régulation
- Industrie
Aides et support
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Glossaire
- Cadre contribution
- Mention sur devis : Présentation
- RGE (Reconnu Garant de l’Environnement)
- Résistance Thermique
- kWh cumac
- ITI : Isolation Thermique par l’Intérieur
- ITE : Isolation Thermique par l’Extérieur
- FPC : Fiche de Premier Contact
- CEE : Certificats d’Economies d’Energie
- AH : Attestation sur l’Honneur
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FAQ
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Mes Eco-primes CEE
- Qui peut bénéficier des Eco-primes CEE ?
- Sous quelle forme les Eco-primes CEE seront versées à votre client ?
- Quelles sont les étapes à suivre pour bénéficier des Eco-primes CEE ?
- Quelles peuvent être les raisons de refus d’un dossier ?
- Puis-je simuler mes Eco-primes sans créer de dossier de travaux ?
- Quelles sont les opérations de travaux disponibles ?
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Les conditions d’obtention des Eco-primes CEE
- Un locataire réalise des travaux éligibles dans son logement. Est-ce lui ou le propriétaire qui bénéficie des Eco-primes CEE ?
- Je réalise des travaux dans la résidence secondaire en France de personnes vivant à l’étranger. L’offre des Eco-primes CEE est-elle valable dans ce cas ?
- Je réalise des travaux pour un client français, mais sur un site à l’étranger. L’offre des Eco-primes CEE est-elle valable dans ce cas ?
- Je réalise des travaux dans la résidence secondaire d’un client. L’offre des Eco-primes CEE est-elle valable dans ce cas ?
- Puis-je bénéficier des Eco-primes CEE uniquement pour des travaux de rénovation ?
- Je réalise plusieurs travaux sur un même chantier, puis-je bénéficier des Eco-primes CEE pour chacun des travaux ?
- J’ai déjà créé un dossier de travaux pour obtenir une prime auprès d’un autre programme CEE que celui de des Eco-primes CEE TotalEnergies-CAPEB. Pourtant je me rends compte que les Eco-primes CEE TotalEnergies-CAPEB correspondent plus à mes attentes. Puis-je quand même recevoir des Eco-primes CEE si je crée une FPC ?
- J’ai créé un dossier pour des travaux chez un client. Or ce dernier a lui aussi créé un dossier de travaux auprès d’un autre programme CEE. Que faire ?
- Est-ce que je peux faire une demande de dossier avec un autre acteur CEE ?
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Appellations et qualifications professionnelles
- Quels sont les types de qualifications ou appellations requises pour bénéficier des Eco-primes CEE ?
- Je n’ai pas la qualification demandée dans les critères d’éligibilité, mon dossier sera-t-il quand même accepté ?
- Ma qualification date de l’année dernière, je n’en ai pas pour cette année, mon dossier sera-t-il accepté ?
- Mon client
- Suivre mon dossier
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Eco-primes + / Eco-primes ++
- Comment bénéficier des Eco-primes + ou des Eco-primes ++ ?
- Qu’est-ce que le revenu fiscal de référence ?
- Qu’est-ce qu’un foyer fiscal ?
- Comment savoir si le ménage de mon client est composé de plusieurs foyers fiscaux ?
- Quel document dois-je fournir pour justifier des revenus de mon client ?
- Je ne connais pas les revenus fiscaux de référence de mon client au moment de la création de mon dossier. Comment faire ?
- En créant mon dossier, j’ai indiqué que mon client était éligible aux Eco-primes + ou aux Eco-primes ++ avant de réaliser que ce n’était pas le cas. Mon dossier va-t-il être refusé ?
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Mes Eco-primes CEE